ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX, en abrégé A.M.O.R.C., également connu sous le nom de ORDRE DE LA ROSE-CROIX Association loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3448389
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016
Présentation de la marque ORDRE DE LA ROSE-CROIX
Déposée le 4 septembre 2006 par ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORDRE DE LA ROSE-CROIX »
Le déposant est ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX, en abrégé A.M.O.R.C., également connu sous le nom de ORDRE DE LA ROSE-CROIX Association loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) Château d'Omonville,27110 LE TREMBLAY-OMONVILLE - 27110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX, en abrégé A.M.O.R.C., également connu sous le nom de ORDRE DE LA ROSE-CROIX Association loi du 1er Juillet 1901 - Château d'Omonville,27110 LE TREMBLAY-OMONVILLE - 27110 - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613559 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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